Organisme de Formation Professionnelle Continue

éligible au CPF pour votre permis de conduire

Mentions légales

  • Enseigne réseau ECF, sarl FM Conduite
    Agrément préfectoral du Gard Auto Moto E1103042200 du 16/11/2015
  • Organisme de Formation professionnelle continue
    n°déclaration activité : 76300424430
  • Garantie Financière GROUPAMA  valide qui garantit tous les contrats auto et moto de l'auto-école jusqu'au 31/12/19 pour un montant de 96 000 €
  • Permis 1€ par jour Préfecture du Gard
  • Agrément préfectoral du Gard pour la video surveillance des locaux du 20/02/17
  • Charte de Qualité des Écoles de Conduite en formation pour le permis 1€/jour.
  • FM Conduite® est une marque déposée à l'INPI
  • Certifiée Annuaire MAIF CONFIANCE
  • N° SIRET : 52408575000015
  • N° TVA Intracommunautaire = FR73524085750
  • code NAF APE 8553Z
  • Gérante de la sarl : Jean-Foulon Marianne
  • adresse postale BP40211 61 rue Louis Aragon 30402 Villeneuve les Avignon Ccedex
  • tel 04 90 33 07 87
  • email secrétariat auto-école : fmconduite30400@gmail.com
  • capital social SARL 8000€
  • Tribunal de commerce compétent : Nîmes
  • effectifs salariés : 5
  • En cas de litige commission de médiation Medicys, 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris 01 49 70 15 93 contact@medicys.fr

En cas de réclamation : ECRIVEZ à l'attention de la Gérance et expliquez vos doléances de façon détaillée. La prise en compte de vos réclamations sera effective dans un délai de 48h ouvrées dans l'entreprise (hors we et jours fériés). Merci de nous faire cette réclamation par écrit postal ou par mail à fmconduite30400@gmail.com
Merci de votre participation afin que nous améliorions la qualité de nos services.

Les photos d'illustration sont non contractuelles.
Nous ne faisons pas les régulations A2 vers A pour l'instant; mais nous vous invitons à contacter ECF Cap Sud Avignon.
Nous ne faisons pas les demandes de fabrication de permis de conduire sur l'ANTS sauf pour les Régulations boites automatiques vers boîte manuelle (formation de 7h obligatoires pour les codes 78), et les permis scooter AM.

Les tarifs peuvent être révisés en cours d'année. Nous appliquons une TVA à 5.5% sur les livres et à 20% sur les autres prestations.
Le lieu de pose et dépose est celui de ECF VILLENEUVE, d'autres lieux sont possibles renseignez vous.
Les contrats de formation sont valables 1 an ou 3 ou 6 mois pour les formules code (sauf scooter et reguls qui sont de 1 mois), dépassé ce délai, ils sont réactualisés en fonction de la différence d'augmentation tarifaire appliquée par l'établissement, afin de toujours proposer des services de qualité.

Vos contrats sont payables en 3X sans frais ou permis 1 € par jour avec votre banque. ECF VILLENEUVE accepte les CB à partir de 45 € et refuse les chèques pour les montants inférieurs à 150€ € et pour solder les formations pratiques avant examens. Les virements sont acceptés ainsi que les permis 1 € par jour. Les paiements en espèces sont refusés pour des ontants atteignant 1 000 € (art L112-6 et D112-3 du code monétaire et financier)

En cas de chèque impayé, votre dossier est bloqué et transmis à un organisme de contentieux, les frais occasionnés par vos impayés ne vous seront pas remboursés.

ECF et FM conduite sont des marques déposées et l'utilisation partielle ou totale de nos supports, documents, logos, photos est une violation de nos droits. PAS DE RECOPIAGE !

La sarl FM Conduite n'a ni succursale ni établissement secondaire dans une autre ville, nous nous réservons le droit de déposer plainte en cas d'abus, et d'utilisation de notre nom de marque.

Merci de nous les signaler, ainsi que tout contenu litigieux qui entacherait notre réputation.